Voici via ce lien le compte-rendu des élu.e.s FSU du CSA du 3 mars 2026 :

1. Informations générales
   • A-Audition HCERES
   • B-Position Normale d’Activité pour l’INP
   • C- Élections
2. Délibération sur les Logements occupés pour nécessité absolue de service (NAS) (vote)
3. Barème C3 RIPEC 2026 (vote)
4. Fermetures administratives 2026-2027 (vote)
5. Modification campagne d’emploi 2026 (vote)
6. Questions diverses de la FSU
   • A-Bilan de la campagne de CDIsation de décembre 2025
   • B-Changement de filières ou de BAP – cas des Bibliothèques UCA
   • C-Réorganisation de la DGA
   • D- Délégation Globale de Gestion (DDG) imminente pour les UMR CNRS 

Lire la Lettre 66 des élus FSU

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 10 octobre 2025 :

Ordre du jour :

Campagne d’emploi 2026. Une saignée sans précédent pour l’emploi titulaire, annonciatrice d’une baisse drastique de l’offre de formations de l’UCA !

Questions diverses de la FSU

• A) Situation du CLASS :
• B) Situation de l’atelier de reprographie
• C) Sortie de l’UFR biologie de l'Institut SVSAE pour l'intégrer à l'institut des sciences
• D) Suppression des bancs de la faculté de Gergovia
• E) Attribution de primes mensuelles aux contractuel(le)s BIATSS.

Lire la Lettre 63 des elus FSU

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 24 juin 2025 :

Ordre du jour :

1. Informations générales : non renouvellement des contractuel(le)s
2. Lettre d'orientation en matière de ressources humaines (LORH) (vote) : plan de réduction de la masse salariale
3. Charte UCA sur l'Intelligence Artificielle (IA) (vote)
4. Délibération prime directeur I-site 2025 (vote)
5. Cadrage des primes de charges Administratives 2025/2026 (PCA) (vote)
6. Cadrage des primes de responsabilités pédagogiques 2025/2026 (PRP) (vote)
7. Questions diverses
   • Fermeture du Resto U des Cézeaux
   • Soutien humain pour le service du CLASS et les agent(e)s qui dépendent financièrement de ce service

Lire la lettre des élu(e)s FSU numéro 61

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 20 mai 2025 :

1. Situation budgétaire UCA et postes de contractuels
2. Point d'information sur la sortie d'expérimentation (précisions sur les agents en PNA)
3. Valorisation d'activités complémentaires à l'exercice de la mission principale en animalerie (vote)
4. Bilan de campagnes de promotions LPR en 2022, 2023 et 2024 : Lire la note LPR complete
5. Dispositifs d'accompagnement de carrière : Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) (vote) : Lire la délibération complète CSA ; délibération CA
6. Point d'information sur l’écart de rémunération homme-femme à l’UCA (données du Rapport Social Unique - RSU)
7. CRCT - Congé pour Recherches ou Conversions Thématiques (vote)
8. Questions diverses :
   • Correctif DRH sur la régularisation des indemnités maladies
   • Congés santé et congés ALD : propositions de la FSU pour une meilleure qualité de vie au travail
   • Reclassement BOE 2023 toujours en attente
   • Entretien professionnel (précisions IFSE, fiche de poste, arrêt maladie, formations)
   • Soutien humain pour le service du CLASS et les agent(e)s qui dépendent financièrement de ce service

Lire la lettre des élu(e)s FSU numéro 60

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 28 janvier 2025 :

1. Infos générales 2 . Ligne Directrices de Gestions (LDG) – primes Ripec C2 et C3
2. Lettre orientation RH
3. Campagne d’emplois
4. Élargissement du dispositif d’autorisation d’absence pour décès
5. Questions diverses :
   • Campagne de CDIsation BIATSS
   • primes IFSE BIATSS

2025-01-28_Lettre 58 elus FSU.pdf

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 12 décembre 2024

Ordre du jour

1. Information sur la crise budgétaire de l’EPE UCA
2. Dates de fermeture 2025-2026
3. Campagne d’emplois 2025 : Mise à jour
4. Point d’information sur les non-renouvellements de CDD (à la demande des syndicats)
5. Modification de la procédure de dons de congés
6. congés pour projet pédagogiques (CPP)
7. Contingent des Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT)
8. Prime RIPEC C3. Voir la comparaison du CNU par établissement
9. Sortie de l’Expérimentation (EPE : Établissement Public Expérimental)
10. Schéma Directeur Développement Durable et Responsabilité Sociétale (S3DRS)
11. Plan De Mobilité (PDM)
12. Questions diverses
    • Déclaration d’état de gréviste.
    • Université en Danger, l’ambiguïté de la présidence
    • Réorganisation SIT UCA
    • Primes des Assistant(e)s social(e)s/ciaux de l’UCA
    • Primes des contractuels
    • Protection sociale complémentaire (PSC)

Lire la Lettre 57 de la FSU

Lire la motion intersyndicale AG UCA 3 décembre 2024.pdf

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU des CSA du 21 et du 29 mai 2024. Le CSA du 29 était un CSA exceptionnel issu du refus unanime des élus sur le projet de réorganisation des ateliers de reprographie.

L’entêtement de la Présidence montre la gravité des dégradations du dialogue social à l'UCA.

Ordre du jour :

1. Crise budgétaire UCA : Lire le communiqué FO-FSU Non à un nouveau plan d'austérité à l'UCA !
2. Nouvel organigramme de l’Institut LLSHS
3. Actualisation des prestations sociales du CLASS, à la demande des syndicats
4. évaluation HRS4R (label de recherche)
5. Barème 2024 prime C3 RIPEC
6. Réorganisation des ateliers de reprographie
7. Actualisation de la Charte du télétravail, à la demande des syndicats
8. Questions diverses
   • Sujétions
   • Jour de solidarité
   • Recours gracieux IFSE
   • BU Moulins et BU du Puy
   • Horaires DPIE

Lire la Lettre 54 FSU.pdf

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 15 septembre 2023

Ordre du jour

1. Informations générales
2. Information sur le complément de rémunération des ESAS effectuant des activités dans le cadre du référentiel.
3. Débat d'orientation en matière de ressources humaines (LORH) 2024
4. Point sur les lignes directrices de gestion relatives au RIPEC
5. Modification du dispositif de subvention complémentaire pour les repas
6. Questions diverses
   • Mise en place prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
   • Construction de nouveaux locaux pour le SSU sur le site Dunant
   • Prime IFSE BIATSS (RIFSEEP)

Lire la Lettre des elus FSU numero 46

Voici le compte-rendu de la FSU du premier Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 27 février 2023 :

Ordre du jour : 1) Intervention de la FSU sur les violences à Gergovia 2) Infos générales :

• Repyramidage ASI
• Chaires de professeur junior
• Sortie d’expérimentation de l’EPE UCA 3) RIPEC : primes des Enseignant-Chercheurs 4) Lignes Directrices de Gestion (LDG) Repyramidage LPR

Questions diverses :

• Primes des contractuels
• Classement BIATSS dans les groupes de primes RIFSEEP
• Bilan de la campagne CDIsation BIATSS
• Suppression des barème de promotion des administratifs par le Rectorat de Clermont-Fd
• Forfait mobilité : la marche à pied ?
• Fermeture de BU Vichy

• Changements de Branches d’activités professionnelles (BAP) ou de Famille d'Activité Professionnelle (FAP) des personnels ITRF

  Lire le compte-rendu - lettre numéro 42

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7 décembre 2022

Ordre du jour

1. Campagne emploi
2. Lignes Directrices de Gestion (LDG) des Enseignants Chercheurs (EC)
3. Congés pour Projet Pédagogique (CPP)
4. Congés pour la Recherche ou Conversion Thématique (CRCT)
5. Refonte du système de primes des BIATSS : RIFSEEP - IFSE
6. Questions diverses :
   • Congé imposé aux personnels le 2/01
   • Primes pour les contractuel(le)s
   • Changements de BAP ou FAP ITRF
   • Repyramidage EC

Lire le compte-rendu - Lettre des élus FSU 42

Pour la transparence et l’égalité de traitement dans l’évolution de nos carrières.

Pour des élus indépendants de la gouvernance, rendant compte de leurs mandats.

Contractuels, Enseignants, Chercheurs, BIATSS, VOTEZ FSU

Vos 20 candidats FSU

Notre Profession de Foi

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 10 octobre 2022

1. Informations générales
   • Plan de sobriété énergétique. Non aux congés imposés à Noël !
   • Refonte du RIFSEEP, primes des BIATSS
2. Cellule d’écoute contre les Violences Sexistes ou Sexuelles (VSS)
3. Campagne d’emploi EC et BIATSS
4. Indicateurs de l’UCA
5. Questions diverses :
   • procédure de rupture conventionnelle,
   • grille de rémunération de la catégorie B
   • Procédure de CDIsation des BIATSS
   • Télétravail contraint
   • Covid

Lire le compte-rendu-lettre-FSU-42

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2022

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2023

Il s’agit d’harmoniser les règles de gestion des contractuels entre INP, UCA, enseignant et BIATSS et de regrouper toutes les informations dans une seule et même charte.

Concernant les BIATSS :

Il y a environ 400 CDD et environ 120 CDI actuellement à l’UCA. Lors de la dernière conférence sociale et tout au long du Groupe de travail sur les contractuels, la FSU a demandé l’établissement de primes mensuelles pour les contractuels pour éviter que l'écart de rémunération entre titulaires et contractuels s'accroissent. Elle a proposé que tous les contractuels touchent 50 % de la prime des titulaires dès leur recrutement. La FSU défend le principe de l'occupation des missions permanentes par des fonctionnaires et n'est pas favorable à la mise en place d'une progression de carrière pour les CDI ou CDD, de façon à inciter les collègues concernés à passer les concours.

L'Administration refuse d'attribuer des primes aux CDD avant leur 4éme année, autrement dit exclut la majorité des agents concernés ; elle refuse par ailleurs de prendre en compte l'ancienneté hors UCA pour les agents déjà en poste tandis qu'elle l'accepte pour les nouveaux recrutés !

L’Administration voulait conditionner l'attribution des primes à la "manière de servir" des agents à la réalisation des objectifs définis lors des entretiens professionnels. La FSU a obtenu que ces formulations soient retirées, aussi bien pour les ANT BIATSS qu'enseignants.

Voici les critères qui seront soumis au Conseil d’Administration : (en rouge la proposition FSU non retenue par l’Administration)

« Pour les personnels déjà en contrat avec l’UCA avant le 1er septembre 2022, seule leur ancienneté à l’UCA est prise en compte en totalité. L’ancienneté UCA ne pourra comptabiliser une période antérieure au 1er janvier 2017, date de la fusion des deux ex-universités clermontoises en une université unique UCA. Pour les personnels recrutés à compter du 1er septembre 2022, l’expérience retenue pour déterminer le régime indemnitaire de l’agent à la signature de son contrat est calculée de la façon suivante : 50% de l’expérience pour les contrats de droit privé et 75% de l’expérience pour les contrats de droit public sur production de deux justificatifs demandés et vérifiés par la DRH : la production des contrats de travail et celle de(s) la lettre(s) de mission ou de(s) la fiche(s) de poste. »

Nous n’avons pas souhaité voter contre cette charte qui permet quelques clarifications et améliorations pour les contractuels, mais nous nous sommes abstenus car cela reste très insuffisant. La FSU continuera de porter les revendications des contractuels.

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 13 septembre 2022.

• Point d’information ;
• Charte des contractuels de l’EPE UCA ;
• Présentation du projet de services et pôles centraux ;
• Projet d'établissement : indicateurs 2021-2026 ;
• Modification des règles d’attribution de la composante C2 du RIPEC ;
• Modification du cadrage du dispositif référentiel d’équivalence horaires ;
• Questions diverses.

lettre des élus FSU n°41

Ordre du jour :

1. Informations générales : prime pour les contractuels et les titulaires
2. Création du Comité Social d'administration
3. Contingent annuel des Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT)
4. Complément à la campagne d'emploi
5. Intégration de la logistique dans le périmètre des instituts DEM et LLSHS
6. Questions diverses :
   • prime d'inflation
   • bonification d' un an d'ancienneté pour les catégories C
   • bonification d'un an d'avancement au titre du doctorat pour le classement des MCF
   • fermeture du parking de centre-ville
   • montée du prix de l'essence
   • formations sur l’accueil d’étudiants en détresse

Compte-rendu CT - Lettres des elus FSU CT UCA 39

Ordre du jour :

1. Point d’info sur la covid
2. Volet Ressources Humaines du projet d’établissement 2021-2026 pour l’EPE UCA
3. Repyramidage des postes de MCF en PR.
4. Réorganisation DOSI
5. Lignes Directrices de Gestion - Régime Indemnitaire des Personnels Enseignant-Chercheurs (RIPEC)
6. Contrat de Mission Scientifique (CMS) de la Loi Programmation Recherche : critères d’éligibilité sur le projet ou l’opération de recherche
7. Révision du socle indemnitaire des agents de catégorie C et B
8. Questions diverses
   • Reclassement des catégories C
   • Remboursement de la mutuelle
   • Procédure d'avancement en grade des enseignant-chercheurs contractuels
   • Commission de CDIsation 2022
   • Promotion réservée aux agents en situation de handicap

Lire le compte-rendu FSU

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7/01/22 Ordre du jour :

• 1) Situation sanitaire
• 2) Procédure et critères d’avancement des enseignants-chercheurs
• 3) Complément à la campagne d’emploi 2022

Lire le compte-rendu - Lettre des elus FSU num 38

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'Université Clermont Auvergne du 9 décembre 2021 :

1. Point d’info sur la covid
2. Contrat de site
3. Campagne d'emplois BIATSS et EC
4. Réorganisation DOSI
5. Réorganisation de la DRV et DRED.
6. Intégration des Herbiers à la BU
7. Congés Projets Pédagogiques
8. Remboursement déplacement sites délocalisés
9. Questions diverses
   • Bilan sur les refus de télétravail.
   • RIFSEEP 
   • Réhaussement des grilles des catégories C contractuel 

Lettres des élus FSU CT UCA n°37.pdf

Ordre du jour

1. Situation sanitaire.
2. Campagne d’emplois enseignants-chercheurs 2022
3. Bilan social 2020
4. Questions diverses :
   • Application à l’UCA de la hausse du SMIC.
   • Actualisation charte télétravail
   • Autorisation Spéciale d’Absence pour passer des concours

Lire la lettre des elus FSU CT UCA 36.pdf

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

1. Situation sanitaire
2. Création et composition des CCPANT et nouvelles élections CPE (Commission Paritaire d'Etablissement) et CCPANT (Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires)
3. Nouvelle organisation de la Direction de l'Immobilier et de la Logistique (DIL)
4. Rémunération des intervenants pour activité accessoire à l'activité de formation
5. Complément campagne d'emploi 2021
6. Question diverse sur l'indemnité journalière de télétravail

Lire la Lettre des élus FSU du CT de UCA n°35

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

1. Charte télétravail UCA
2. Publication de deux postes au concours national de l’agrégation
3. Référentiel d’équivalence horaire et Primes de Responsabilités Pédagogiques (PRP)
4. Primes de Charges Administratives (PCA)
5. Reconnaissance de l’activité de recherche des enseignants des 1er et 2nd degrés
6. Cellule d’Écoute et d’Accompagnement sur le Harcèlement Sexuel (CEAHS)
7. Schéma directeur du plan d’action pour l’égalité professionnelle femmes/hommes

Lettre des élus FSU CT UCA n°34

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

• Informations sur la campagne des entretiens professionnels
• Informations sur la visite de l’Inspection éducation sport et recherche à l’UCA
• Réorganisation de la DRH UCA
• Questions diverses : organisation des commissions de promotions BIATSS, harmonisation des primes INP-UCA.

Lire le Compte-rendu : lettre des élus FSU CT UCA n°33.pdf

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Fidèles à leurs engagements, vos élus SNASUB-FSU et SNESUP-FSU, vous adressent un compte-rendu du CT qui s'est tenu le 27 janvier 2021.

Ordre du jour :

• 1-Attribution des primes de charges administratives pour les personnels Enseignant (E) et Enseignant-Chercheur (EC).
• 2-Critères attribution de la PEDR (Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche).
• 3-Examen des candidatures à la mutation et au détachement.
• 4-Accueil de groupes d’étudiants en difficulté.
• 5-Campagne d’emplois 2021
• 8-Questions diverses

Lire le compte-rendu des elus FSU CT UCA no 32

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Voici les compte-rendus des deux derniers Comités techniques de l'Université Clermont Auvergne qui se sont tenus en décembre 2020.

Les élus FSU sont intervenus en particulier sur la mise en place des nouveaux critères pour les promotions des BIATSS suite à la liquidation des prérogatives des CAP dans ce domaine ; sur les montants de la Primes d'encadrement doctoral et de recherche suite à la création de l'Institut National Polytechnique ; la campagne d'emplois BIATSS 2021 et les heures supplémentaires des cadres A BIATSS.

Dans la période actuelle marquée par la généralisation du télétravail, menaçant les collectifs de travail et solidarités, nous estimons encore plus indispensable notre travail de défense des agents et de compte-rendu de nos mandats.

Nous vous souhaitons tous de bonnes fêtes

Lettre des élus FSU CT UCA n°30.pdf

Lettre des élus FSU CT UCA n°31.pdf

Lors de ce CT, nous sommes notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

-Missions, droits et devoirs des enseignants

-Politique de cédéisation et d'évolution des rémunérations des CDI

-Traitement des absences temporaires des BIATSS

-Autorisation de cumul d'activités pour les Enseignants-Chercheurs

Lettre-des-elus-FSU-CT-UCAnum25.pdf

Ordre du jour :

• 1- Bilan de la campagne d'emplois BIATSS 2019
• 2- Le Congé pour Projet Pédagogique
• 3- Actualisation de la campagne d'emplois 2020
• 4- Missions, droits et devoirs des enseignants
• 5- Questions diverses

Lettre des élus FSU CT UCA n°24.pdf

Voici le Compte-rendu des élus FSU au Comité Technique de l’UCA du 22 octobre 2019.

Lors de ce CT, ils sont notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

• Action sociale : remboursement journée de carence ;
• Primes de charges administrative (PCA) et primes de responsabilités pédagogiques (PRP) pour les enseignants-chercheurs ;
• Obligations de Services des enseignants ;

Questions diverses : menace de perte d'un poste ITRF à la BU.

Compte-rendu : Lettre des élus FSU CT UCA n°23_CT.pdf

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’UCA vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au CT qui s'est tenu le 20 septembre 2019.

Lors de ce CT, nous sommes notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

• Campagnes d'emplois 2020 pour les Enseignants-chercheurs et les BIATSS
• Bilan social 2018
• Hausse de l'IFSE pour tous les agents catégories C, catégorie B et les Assistants Ingénieurs
• Rapport annuel du service Santé au Travail
• Questions diverses : élections CNU, moniteurs en BU, mise en place d'un nouveau système de paiement des photocopies

Lettre des élus FSU CT UCA n°22.pdf

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’Université Clermont Auvergne vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au Comité Technique (CT) qui s'est tenu le 22 janvier 2019.

Ce compte-rendu est le premier de la nouvelle équipe d’élus FSU au sein du CT suite aux élections du 6 décembre. Nous disposons de 3 élus titulaires sur 10 et autant de suppléants, avec 4 enseignants-chercheurs et 2 BIATSS. Nous sommes la seule liste à disposer d’élus à la fois BIATSS et Enseignants-Chercheurs (EC), portant ainsi la voix de tous, y compris des agents non titulaires, bien sûr.

Comme à leur habitude depuis la création de l’UCA, les élus FSU ont préparé ce CT avec rigueur, analysant les documents, préparant leurs arguments et interventions. Vous trouverez ici des éléments d'informations mais aussi d'analyses et nos interventions sur les points suivants :

• Réorganisation de la Division des Affaires Financières;
• Bilan des Entretiens professionnels annuels et des Entretiens mobilité-carrière;
• Primes des BIATSS, en particulier catégorie C (questions diverses);
• Situation du Service Santé Universitaire (questions diverses);
• Primes pour dépôts de brevets;
• Compléments à la campagne d'emplois 2019 (questions diverses).

Pour toute question ou demande d'intervention concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, ne restez pas isolés, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Les élus FSU du Comité Technique : Eric Panthou, Cyril Triolaire, Viviane Ravet, Antonio Freitas, Orianne Vye, Claude Mazel

Télécharger la lettre des élus FSU CT UCA n°18

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’UCA vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au Comité Technique (CT) qui s'est tenu le 26 novembre 2018.

Ce compte-rendu sera le dernier de cette mandature, les agents de l’UCA étant tous appelés le 6 décembre à élire leurs nouveaux représentants au sein du Comité Technique (et par voie de conséquence au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, CHSCT).

Comme à leur habitude depuis la création de l’UCA, les élus FSU ont préparé ce CT avecattention, analysant les documents, préparant leurs arguments et interventions. Ils ont porté nos mandats au sein du CT et vous en rendent compte. Il ne s’agit pas seulement de vous informer de la façon la plus claire et détaillée possible mais aussi d’aider à la construction d'un réseau de solidarité pour la défense au quotidien de nos conditions de travail et du service public de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Cette action et ce travail seront poursuivis d’autant plus efficacement que vous voudrez bien nous accorder votre confiance lors du scrutin du 6 décembre.

nous sommes intervenus sur les points suivants :

• Campagne d'emplois 2019 pour les BIATSS
• Rattachement des enseignants-chercheurs de l'UCA à des équipes hors UCA
• Mise en place du RIFSEEP pour la filière Bibliothèques
• Mensualisation des moniteurs-étudiants travaillant en BU
• Possibilité de changement de BAP pour les ITRF

Télécharger le compte-rendu